Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABETTE DE ROZIERES PARIS La Cuisiniere du BIO
Mme de rozieres BUTIN elisabeth

Numéro de dépôt :
4009113
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2023
BABETTE DE ROZIERES PARIS La Cuisiniere du BIO de de rozieres BUTIN elisabeth

Présentation de la marque BABETTE DE ROZIERES PARIS La Cuisiniere du BIO

Déposée le 3 juin 2013 par madame de rozieres BUTIN elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BABETTE DE ROZIERES PARIS La Cuisiniere du BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est madame de rozieres BUTIN elisabeth domicilié(e) villa le saint vincent, 2 rue saint vincent - 78580 - MAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme de rozieres BUTIN elisabeth domicilié(e) villa le saint vincent, 2 rue saint vincent - 78580 - MAULE - France.

La marque BABETTE DE ROZIERES PARIS La Cuisiniere du BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABETTE DE ROZIERES PARIS La Cuisiniere du BIO est expirée depuis le 3 juin 2023.

de rozieres BUTIN elisabeth a également déposé les autres marques suivantes : jamin


Mme de rozieres BUTIN elisabeth - villa le saint vincent, 2 rue saint vincent - 78580 - MAULE - France


Mme de rozieres BUTIN elisabeth - villa le saint vincent, 2 rue saint vincent - 78580 - MAULE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.